Réunion du Conseil municipal

Prochaine réunion
du Conseil municipal

le mardi 23 septembre 2025 - 19h

Salle des Séances de l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

0. INFORMATIONS sur les délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire

  1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 30 juin 2025
  2. Décision modificative nº2 - Budget Principal
  3. Décision modificative n°1 - Budget annexe - Pompes Funèbres
  4. Demande de garantie d'emprunt - Association Simone Veil
  5. Personnel Communal - Organisation du temps de travail - Modifications
  6. Adhésion au service « Prévention des risques professionnels » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle (CDG57) - Adoption de la convention y relative
  7. Tableau des emplois - Modifications
  8. Régime indemnitaire - Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) - Avenant n3
  9. Régime indemnitaire - Filière Police Municipale - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (I.S.FE) - Avenant nº1
  10. Acquisition d'une partie du site du Carreau Vouters
  11. Convention de mise à disposition d'une façade privée et de participation financière pour la réalisation d'une fresque murale
  12. Cession d'une parcelle communale, cadastrée Section 26, nº 596, à Madame Anaïs ORLANDO
  13. Avenant nº2 à la convention opérationnelle avec I'Etablissement Public Foncier de Grand-Est portant sur le secteur des Alliés - Reconversion du centre commercial
  14. Avis du Conseil Municipal sur le projet d'aménagement d'un éco-domaine touristique sur les communes de Freyming-Merlebach et Saint-Avold - Enquête publique unique relative à une demande d'autorisation de défrichement et à deux permis d'aménager
  15. Enfouissement des réseaux secs dans la rue de Coubertin - Adoption de la convention à conclure avec Orange
  16. Demande de subvention exceptionnelle du FC Hochwald
  17. Demande de subvention exceptionnelle du Cyclo Club Sainte Barbe
  18. Fonds de participation des habitants 2025 : demandes de subventions