Réunion du Conseil municipal

Prochaine réunion
du Conseil municipal

le lundi 14 septembre 2026 - 19h

Salle des Séances de l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

0. INFORMATIONS sur les délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire

1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 22 juin 2026
2. Election d'un nouvel Adjoint au Maire suite à retrait de délégation
3. Décision Modificative n2 - Budget Principal
4. Demande d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables
5. Renouvellement du contrat de la carte bancaire
6. Autorisation de principe relative au lancement d'un appel à manifestation
   d'intérêt pour la création d'un établissement multi-accueil à destination du jeune
   enfant sur le territoire communal
7. Versement de la subvention de l'Action Culturelle du Bassin Houiller Lorrain
   (ACBHL) à l'Office Culturel Communautaire (OCC)
8. Adhésion à l'Union des Maires de l'arrondissement de Forbach
9. Création d'un service intercommunal de police municipale sur le territoire de la
   Communauté de Communes de Freyming-Merlebach (CCFM)
10. Personnel Communal - Evolution du dispositif d'attribution des titres restaurant
11. Protection sociale complémentaire des agents de la collectivité - Tenue du débat
    obligatoire
12. Tableau des emplois permanents - Modifications
13. Projet de mise à disposition partielle d'un agent communal auprès de
    l'Association d'Action Sociale et Sportive du Bassin Houiller (A.S.B.H)
14. Accès au Parc à Bois - Adoption d'une convention entre la Ville et la
    Communauté de Communes de Freyming-Merlebach (CCFM)
15. Travaux rue Saint Nicolas - Mise en oeuvre d'une participation via fonds de
    concours auprès de la Communauté de Communes de Freyming-Merlebach
    (CCFM)
16. Beerenberg - Réseau de chaleur SODEVAR - Modification du montant de la
    redevance d'occupation du domaine public suite aux travaux d'extension du
    réseau de chaleur
17. Acquisition auprès de VIVEST de la parcelle cadastrée section 8 n435- 1 rue
    de Grenoble
18. Convention de mandat de facturation des ventes de bois par l'Office National des
    Forêts (ONF)
19. Demande de subvention exceptionnelle présentée par l'association Orchestre
    d'accordéons DOLANC
20. Adoption d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et la Batterie
    Fanfare de Freyming-Merlebach
21. Demande de subvention exceptionnelle présentée par l'école maternelle La
    Chapelle
22. Renouvellement de la convention de gestion de stade du Football Club Hochwald
23. Dénomination de la Maison de Quartier Hesselach