Réunion du Conseil municipal

Prochaine réunion
du Conseil municipal

le lundi 30 juin 2025 - 19h

Salle des Séances de l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

O. INFORMATIONS sur les Délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 3 avril 2025
2. Élection d'un nouvel Adjoint au Maire suite à démission
3. Composition du conseil communautaire de la Communauté de Communes de Freyming-Merlebach (CCFM) – Révision de l'accord local de gouvernance en vue des élections municipales de 2026
4. Décision modificative nº1 – Budget Principal
5. Approbation de la convention de partenariat « Espace sans tabac » avec le comité de Moselle de lutte contre le cancer
6. Révision des tarifs de la Chambre Funéraire
7. Refacturation des frais de fourrière aux propriétaires des véhicules
8. Acquisition de deux parcelles, cadastrées Section 21, Nº 506 et 1088, sises entre la rue Georges Clemenceau et la rue de Civray auprès de Madame Christine KLAMMERS GUBENO
9. Occupation du domaine public – Renouvellement de la convention avec la société Saint-Nabor Services
10. Bien sans maître – parcelle cadastrée Section 16, Nº 340 – rue Saint Nicolas – Incorporation dans le domaine privé communal
11. Nouvelle grille tarifaire concernant les droits de place de la fête foraine
12. Enfouissement des réseaux secs rue du Caveau – Adoption de la convention de groupement de commande à conclure avec ENEDIS
13. Convention de participation financière relative à l'extension du réseau de chauffage urbain SODEVAR – Foyer Chapelle place de Paris
14. Contrat de raccordement sur le réseau de chauffage urbain SODEVAR et de fourniture d'énergie pour le chauffage – Foyer Chapelle place de Paris
15. Convention de participation financière relative à l'extension du réseau de chauffage urbain SODEVAR – Gymnase Alain Fournier
16. Contrat de raccordement sur le réseau de chauffage urbain SODEVAR et de fourniture d'énergie pour le chauffage – Gymnase Alain Fournier
17. Demande de subvention exceptionnelle du groupe scolaire Elie Reumaux – Sortie spectacle « Annie Kiwi »
18. Demande de subvention exceptionnelle du groupe scolaire Elie Reumaux – Sortie spectacle « Schneewittchen und ihre Freunde »
19. Associations sportives – Subvention de fonctionnement 2025
20. Changement de dénomination du Stade Philippe Schuth
21. Convention de gestion de stade entre la Ville et le SOM – Modification
22. Demande de subvention exceptionnelle au SOM pour le centenaire du club
23. Modalités de calcul des subventions de fonctionnement des associations culturelles – Modification du cahier des charges
24. Associations culturelles – Subvention de fonctionnement 2025
25. Demande de subvention exceptionnelle présentée par l'association « Cheur d'or »
26. Demande de subvention exceptionnelle présentée par l'association du « CCL Hochwald »
27. Demande de subvention exceptionnelle présentée par l'association « Les amis de la Mission Slovène »
28. Contrat de ville – Participations communales 2025
29. Action Sociale et Sportive du Bassin Houiller (ASBH) – Adoption de la convention de gestion et d'animation