Réunion du Conseil municipal

Prochaine réunion
du Conseil municipal

le lundi 24 juin 2024 - 19h

Salle des Séances de l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

  • O. INFORMATIONS
  • l. Installation d'un nouveau conseiller municipal
  • 2. Délibération du 09 avril 2024 - Fiscalité directe locale - Etat 1259 - Rectification taux de la Taxe d'Habitation
  • 3. Octroi de la garantie d'emprunt communal pour la Société VIVEST pour la réhabilitation de 6 logements sociaux rue des Lys
  • 4. Décision Modificative nº2 - Budget principal
  • 5. Budget Annexe de la Chambre Funéraire - Décision Modificative nº1
  • 6. Tableau des emplois - modifications
  • 7. Prolongation de la mise à disposition partielle de la Police Municipale - Convention entre les Villes de Freyming-Merlebach et de Seingbouse
  • 8. Enfouissement des réseaux secs Impasse des Fauvettes et Rossignols - Adoption de la convention à conclure avec Orange
  • 9. Redevance de chaleur basse température dans les rues du Caveau, Victor Hugo, impasses des OEillets, Lilas, Orchidées. Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public communal. Fixation de la redevance
  • 10. Redevance de chaleur basse température dans les rues de Colmar, Bordeaux, Romains, Albi, Alger, Annecy, Bayonne, Toulon, SaintEtienne, Tarbes, Valence, Grenoble, Hochwald, Place de Paris et Périgueux (du quartier Chapelle). Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public communal. Fixation de la redevance.
  • 11. Redevance de chaleur basse température dans la rue de la Frontière (entre la sortie Nord de la Chaufferie sise rue de la Frontière et le carrefour de la rue de la Frontière avec la rue Dagobert). Renouvellement de l'autorisation d'occupation du domaine public communal. Fixation de la redevance.
  • 12. Adhésion à la centrale d'achat CANUT (Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms)
  • 13. Lotissement du Parc à Bois - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC)- Année 2023
  • 14. Centre commercial des Alliés - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Grand-Est (EPFGE) - Convention de maîtrise foncière opérationnelle
  • 15. Cession d'une parcelle communale cadastrée Section 05 Nº 940 sise avenue de la République à M. Thierry FOURCADE
  • 16. Cession d'une parcelle communale cadastrée sur le ban de PHALSBOURG - Section 26 Nº 281 - à M. Didier WOLLENSCHLAEGER
  • 17. Aïd El Kébir - Convention relative à l'organisation de l'Aïd El Kébir à conclure entre les Villes de Freyming-Merlebach et de Hombourg-Haut - Année 2024
  • 18. Modification de la convention de gestion de stade pour le club de football SOM
  • 19. Attribution des subventions annuelles aux associations sportives - Année 2024.
  • 20. Attribution des subventions annuelles aux associations culturelles - Année 2024.
  • 21. Subventions Exceptionnelles
    a. Sport
    b. Culture
    c. Scolaire