Réunion du Conseil municipal

Prochaine réunion
du Conseil municipal

le mardi 3 décembre 2024 - 19h

Salle des Séances de l'Hôtel de Ville

Ordre du jour

0. INFORMATIONS
l. Décision modificative nº 4 - Budget principal
2. Avances sur subvention de fonctionnement avant vote du Budget Primitif 2025
3. Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget Primitif 2025
4. Garantie communale pour VIVEST dans le cadre de la réhabilitation de 80 logements rues Emile Huchet et Georges Bizet
5. Subventions exceptionnelles
6. Union des Groupements d'Achat Publics (UGAP) - Principe d'adhésion à la centrale d'achat
7. Adhésion au service « Mission Retraite » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle (CDG57)
8. Régime indemnitaire de la Police Municipale - Instauration de la nouvelle indemnité de fonction et d'engagement
9. Régime indemnitaire - modifications de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections (IFCE)
10.Tableau des emplois - Modifications
11.Apprentissage dans le secteur public - Création d'un emploi dans le secteur des Ressources Humaines
12. Personnel communal - Projet de mise à disposition partielle d'un agent auprès
de l'Office Municipal de la Culture et de l'évènementiel (OMCE)
13. Personnel communal - Police Municipale - Prolongation de la Convention de mise à disposition de plein droit des Policiers Municipaux entre les communes de Freyming-Merlebach et Seingbouse
14. Demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle au bénéfice d'un agent
15. Recensement de la Population 2025 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
16. Création d'une piste d'athlétisme et d'un terrain de football synthétique au stade Pierre POTIER - Demande de subvention - Plan de financement - Modification
17. Renouvellement de la permission de voirie sur le domaine public pour les réseaux de communications électroniques avec la société SFR - Rue du Vieux Canal
18. Enfouissement des réseaux secs dans les rues de la Forêt et de la Frontière - Adoption de la convention à conclure avec Orange
19. Enfouissement des réseaux secs dans la rue de Bourgogne - Adoption de la convention à conclure avec Orange
20. Centre commercial des Alliés - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Grand-Est (EPFGE) - Avenant nº 1 à la convention de maitrise foncière opérationnelle
21.Convention de servitudes avec ENEDIS sur la parcelle communale, cadastrée
Section 26, Nº 598, sise rue Nationale
22 .Convention de financement de la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO
23. Mise en place d'une tarification pour l'enlèvement des déchets abandonnés sur la voie publique
24. Contrat collectif d'établissement - Mutuelle assurances élèves - Année 2025
25. Classes transplantées 2025
26. Dispositif « Petits Déjeuners » dans les écoles maternelles de la ville - Adoption de la Convention
27. Sorties et projets éducatifs des écoles maternelles, élémentaires, collèges et lycées - Subventionnement 2025
28. Transport des élèves vers des manifestations et expositions - Prise en charge des frais de déplacement des écoles maternelles, élémentaires et collèges - Année 2025
29. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement de l'ensemble scolaire Antoine GAPP - Année 2025
30. Subvention pour l'achat de manuels et matériel pédagogique à l'ensemble scolaire Antoine GAPP - Année 2025
31. Demande de prise en charge du transport pour le cycle piscine des élèves de CP de l'ensemble scolaire Antoine GAPP pour l'année scolaire 2024/2025
32. Subvention annuelle pour les sections sportives Danse et Football du Collège Claudie Haigneré pour l'année scolaire 2023/2024
33. Participation financière de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles pour les élèves scolarisés dans une autre commune
34. Demande de subvention exceptionnelle pour le projet « Ecole au Cinéma » du groupe scolaire Saint Exupéry pour l'année 2025
35. Subventions aux groupements ou associations organisant des Centres de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) et mercredis éducatifs - Année 2025
36. Versement d'une subvention à l'Action Sociale du Bassin Houiller (ASBH) pour les animations sportives, récréatives et culturelles - Année 2024
37. Signature d'une convention relative à la participation aux frais de fonctionnement de la prévention spécialisée avec le Département de la Moselle
38. Adoption d'une convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) avec VIVEST sur la période 2025/2030
39. Demande de subvention présentée par l'ASBH pour la confection de paniers de Noël à destination des personnes en difficulté
40. Fonds de participation des habitants 2024 : demandes de subvention
41. Signature d'une convention de partenariat entre la Ville et le Centre des Wads dans le cadre de la mise en œuvre du dispositif TAPAJ (Travail Alternatif Payé à la Journée)